Alors que des voisins d’un propriétaire de coq ont porté plainte pour pollution sonore, un tribunal nigérian a jugé l’affaire et condamné le coq à être abattu, rapportent les médias locaux.
Le tribunal de la ville de Kano, dans le Nord du Nigéria, a déclaré qu’un coq était une nuisance pour le quartier en raison de son chant incessant. Ce qui, selon deux voisins, les a privés de sommeil, rapporte le site d’informations Premium Times. Le chant du coq peut être gênant au quotidien et porter atteinte à la tranquillité du voisinage.Selon une déclaration de l’un des voisins du propriétaire de l’animal, le chant du coq constituait une atteinte à son droit à un sommeil réparateur. Le propriétaire de l’animal a indiqué qu’il avait acheté l’oiseau pour les célébrations du vendredi saint et il a demandé qu’il lui soit permis de le garder jusqu’au jour saint chrétien, avant de le tuer pour une fête de famille.La magistrate Halima Wali a accédé à la demande mardi, mais l’a averti d’empêcher le coq d’errer dans la région et de déranger les habitants, ajoute le site d’information Daily Trust. Le propriétaire a également reçu l’ordre de s’assurer qu’il abat l’oiseau vendredi, comme promis, sous peine de sanction. De façon générale, la loi nigériane ne semble pas avoir de dispositions spécifiques concernant le bruit des coqs.
Mais dans plusieurs pays comme la France, il existe plusieurs jurisprudences relatives à ce trouble particulier. Ce qui ressort de la jurisprudence relative aux chants du coq, c’est l’appréciation qui est faite au cas par cas de la situation exacte et l’appréciation souveraine du juge sur le caractère anormal ou non du trouble. Dans un arrêt du 3 novembre 2020, la cour d’appel de Toulouse a qualifié le chant du coq de trouble anormal de voisinage. Elle rappelle qu’en l’espèce, le poulailler est installé à 1 m de la terrasse des voisins et à 5 m de leur habitation. Le voisin justifie d’un état de stress important médicalement constaté, résultant des nuisances intervenues de jour comme de nuit. A l’inverse, dans un arrêt du 13 juin 2019, la cour d’appel de Paris rejette la qualification de trouble anormal de voisinage.
Notons qu’une loi a été adoptée en France pour faire entrer ce « bruit » au patrimoine des campagnes.
Ibrahima KHALIL
